La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2001 à 2012 inclusivement, est pleinement compatible à la TED T1/TP-1 et comprend également une mise à jour des composantes système ainsi que de la Base de référence. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 16.11 de votre version actuelle de DT Max. Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.
Dans cette édition...DT Max T1
1. Problèmes connus corrigés dans la version 16.11
2. Faits saillants
3. Nouveau diagnosticNotes et diagnostics 447 - Cotisation au régime d'assurance médicaments du Québec Vous avez indiqué que le particulier est couvert par une assurance médicaments de base offerte par un régime privé d'assurance collective. À 65 ans, une personne peut continuer d'être admissible à un régime privé. Si elle conserve une couverture privée équivalente à celle du régime public, elle doit annuler son inscription à ce dernier en communiquant avec la Régie (RAMQ). Si elle opte plutôt pour une couverture privée complémentaire à celle du régime public, elle doit rester inscrite au régime public et n'a donc aucune démarche à faire auprès de la Régie. 4. Nouveaux mots-clésDans le groupe de mots-clés Handicape : AIDANTSFAMILIAUX : Le particulier a-t-il une déficience des fonctions physiques ou mentales, telle que définie par les conditions d'admissibilité au montant pour aidants familiaux? Utilisez le mot-clé AIDANTSFAMILIAUX afin de déterminer si le particulier a une déficience des fonctions physiques ou mentales, telle que définie par les conditions d'admissibilité au montant pour aidants familiaux. Ce mot-clé s'avère pertinent attendu que si un particulier est saisi dans le programme comme ayant une déficience des fonctions physiques ou mentales telle que définie par les conditions pour le montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience, DT Max considérera également ce particulier comme ayant une déficience des fonctions physiques ou mentales, telle que définie par les conditions d'admissibilité au montant pour aidants familiaux. Par conséquent, un montant supplémentaire de 2 000,00 $ pourrait être réclamé au nom de la personne à charge. Vous pouvez gérer ce crédit par le biais du mot-clé AIDANTSFAMILIAUX . Dans le groupe de mots-clés Residence : SubvPersAgees : Le particulier peut-il demander la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario (SPAPIFO)? Utilisez le mot-clé SubvPersAgees pour indiquer que le particulier ne peut pas demander la subvention aux personnes âgées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario (SPAPIFO). Ce mot-clé s'avère pertinent étant donné que si le particulier est propriétaire durant l'année d'une résidence (et par conséquent payeur d'impôt foncier), bien que cela lui donne droit au crédit d'impôt de l'Ontario pour les coûts d'énergie et les impôts fonciers, cela n'implique pas nécessairement que celui-ci a droit au SPAPIFO. Par exemple, lorsque le particulier n'était plus propriétaire d'une résidence au 31 décembre, 2012. 5. Nouvelles options
Ces options vous permettent de tenir compte des nouvelles situations possibles, en ce qui concerne l'annulation d'une ou de plusieurs autorisations, dans la version de 2012 du formulaire fédéral RC59, « Formulaire de consentement de l'entreprise ». 6. Modification de l'ARC du calcul des remboursements d'assurance-emploi pour les travailleurs indépendantsUn changement à l'assurance-emploi (AE) affectant le calcul des remboursements d'AE pour les travailleurs indépendants (TI) qui ont conclu un accord avec Service Canada pour participer au régime a été introduit. Plus précisément, quand un individu (TI) participant à l'AE pour le programme de TI, a également des gains assurables d'un T4, et que le total des gains est plus de 2000 $, mais les gains totaux moins le total de toutes les cotisations d'AE déduites et les cotisations d'AE à payer sont moins de 2000 $, le remboursement d'AE sera le moins élevé des montants suivants, si ce montant est plus de $ 1: (a) le total des montants déduits comme requis (b) le montant calculé selon la formule suivante 2 000 $ - (TE - TP)
où: Lorsque la situation ci-dessus s'applique, DT Max utilisera dorénavant ce calcul au lieu du calcul du T2204. 7. Message important de l'ARCCalcul différent de l'exemption de base du RPC dans l'année où une personne commence à recevoir des prestations de retraite du RPC. Pour 2012, en plus des modifications apportées au projet de loi C51 pour les bénéficiaires qui travaillent, l'alinéa 19d) a été ajouté aux fins du calcul du RPC. Cela exige que l'exemption de base du RPC soit calculée différemment dans l'année où une personne commence à recevoir des prestations de retraite du RPC. Les particuliers peuvent commencer à recevoir des prestations de retraite du RPC à 60 ans. Cette disposition vise à protéger les individus ayant droit aux prestations du survivant, prestations pour enfants et prestations de décès. Étant donné que nous avons reçu les spécifications trop tard pour pouvoir inclure les modifications dans la version 16.11, nous vous recommandons d'attendre le lancement de notre prochaine version avant de traiter les déclarations des particuliers qui ont commencé à recevoir des prestations de retraite du RPC en 2012.
28 février 2013 |
